Marque enregistrée - Marque en vigueur

immobilière DUCHESNE
IMMOBILIERE DUCHESNE

Numéro de dépôt :
4500449
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2028
immobilière DUCHESNE de IMMOBILIERE DUCHESNE

Présentation de la marque immobilière DUCHESNE

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par IMMOBILIERE DUCHESNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « immobilière DUCHESNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est IMMOBILIERE DUCHESNE domicilié(e) 27 rue de Bâle - 68300 - SAINT-LOUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, Monsieur Roland NITHARDT domicilié(e) CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque immobilière DUCHESNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque immobilière DUCHESNE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.

IMMOBILIERE DUCHESNE a également déposé les autres marques suivantes : immobilière DUCHESNE , immobilière DUCHESNE


IMMOBILIERE DUCHESNE - 27 rue de Bâle - 68300 - SAINT-LOUIS - France


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, Monsieur Roland NITHARDT - CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

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